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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOVAM INDUSTRIES
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S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
SOVAM INDUSTRIES société anonyme

Numéro de dépôt :
1594177
Date de dépôt :
28/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2000
S de SOVAM INDUSTRIES

Présentation de la marque S

Déposée le 28 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SOVAM INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVAM INDUSTRIES domicilié(e) Route de Moncoutant, 79200 CHATILLON-SUR-THOUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 28 mai 2000.

SOVAM INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PROMOBIL


SOVAM INDUSTRIES société anonyme - Route de Moncoutant, 79200 CHATILLON-SUR-THOUET - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; mobilier pour la présentation ou le stockage des marchandises, mobilier métallique tel que mobilier scolaire ou de bureau

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.